- Statuts 2009
Publié le mardi 1er avril 2008, mis à jour le mardi 7 juillet 2009
- Règlement intérieur
Publié le mardi 1er avril 2008, mis à jour le mardi 19 mai 2009
- Cotisation annuelle
Publié le mardi 1er avril 2008, mis à jour le vendredi 22 janvier 2010
- Procédures de soumission, d’expertise et de validation des actions collectives et des projets collaboratifs
Publié le jeudi 25 septembre 2008, mis à jour le mercredi 22 juillet 2009